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Vente maison d’habitation avec dépendances, sol, cour, jardin et pré,

Mise à prix : 80 000,00 
Type de bien : Maison (Maison de village)
8 pièces / 4 chambres
Surface : 103,00m²
Terrain : 870,00m²
Type de chauffage : Fuel
Localité : LE PASSAGE (38490) FRANCE
Référence : EN-00036

Description du bien

LOT n° 1

Sur la Commune de LE PASSAGE (38) :

Une maison d’habitation avec dépendances, sol, cour, jardin et pré, édifiée sur une parcelle de terrain cadastrée section A n° 247 lieudit « Les Croisettes » pour 7 a 15 ca
Une parcelle de terre cadastré section A n° 723 lieudit « les Croisettes » pour 01a 55ca
 

Performance énergétique

logement extrêmement consommateur d’énergie logement très performant kg CO /m².an ² consommation (énergie primaire) émissions kWh/m².an 659 208 *
208 kg CO /m².an ² * Dont émissions de gaz à effet de serre peu d’émissions de CO émissions de CO très importantes ² ²
Logement à consommation énergétique excessive

Montant des dépenses théoriques annuelles d’énergie

Coût annuel (min) : 5350.00 €
Coût annuel (max) : 7290.00 €
Année de référence : 2021

Visite

91 route de saint Didier
38490 LE PASSAGE

Vente

Le 22/09/2022 à 13:30
Juge de l'exécution. Tribunal judiciaire de LYON
67 rue Servient
69003 LYON

Informations complémentaires

LES BIENS SONT LIBRES DE TOUTE OCCUPATION

LOT n° 1
Mise à prix :  80 000 (quatre-vingt mille euros)  Avec baisse du prix du quart à défaut d’enchérisseur.
OUTRE FRAIS
CLAUSES ET CONDITIONS DU CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE
 

VISITE SUR PLACE : MERCREDI 7 SEPTEMBRE 2022 à 14 HEURES devant la maison 91 Route de Saint Didier à 38490 LE PASSAGE

___________________________________________________________________
 

ADJUDICATION LE JEUDI 22 SEPTEMBRE 2022 à A 13 H 30 – Salle A

au Palais de Justice de LYON – 67 rue Servient – 69003 LYON
 

RENSEIGNEMENTS

 
  • SCP RIEUSSEC & ASSOCIES représentée par Maître Hervé RIEUSSEC, Avocat au Barreau de LYON, y demeurant 30 Place Bellecour 69002 LYON Tél. : 04 72.41.14.41 – Fax : 04 72.41.14.49
 
  • Cabinet Benoît FAVRE, Avocat au Barreau de LYON, demeurant 208 rue Vendôme  69003 LYON Tél 04 72 82 50 00- Fax : 04 72 82 50 09.
 
  • Greffe du Tribunal Judiciaire LYON où le cahier des conditions de la vente est déposé sous le numéro RG 22/00071
   
  • Les enchères ne pourront être portées que par le ministère d’un Avocat inscrit au Barreau de LYON.

Calcul des Frais

Paramètres

Indiquez ici le montant maximum auquel vous souhaitez acquérir ce bien.
Ce sont les frais qui ont été exposés pour parvenir à la vente. Leur montant vous sera indiqué par le cabinet environ 8 jours avant la vente.
L'engagement de revendre dans les 5 ans vous permet de bénéficier de droits de mutation réduits sous certaines conditions.

Frais

Droit proportionnel HT
Le Droit proportionnel constitue l'émolument global auquel l'avocat poursuivant et l'avocat adjudicataire ont droit. Le calcul du droit proportionnel est assis sur le prix d'adjudication conformément à l'article A444-191 du code de Commerce.

TVA sur droit proportionnel
Droits de mutation
Ce sont les droits que vous devrez régler au Trésor Public une fois l'adjudication devenue définitive.

Provisions sur frais postérieurs à l’adjudication (TTC)
Ces frais correspondent au coût des formalités à la charge de l’adjudicataire (avis de mutation au syndic, signification éventuelle du jugement d’adjudication, publication du titre de propriété...).

TOTAL DES FRAIS TTC
Les frais de radiation des inscriptions hypothécaires sollicitée le cas échéant par l’adjudicataire devront être réglés en sus.

Caractéristiques

Type de chauffage : Fuel
Nombre d'étages : 3
État général : A rénover
Situation locative : libre
Cuisine : oui
Nombre de salles d'eau : 1

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VENTE EN LOTS DU 22/09/2022

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